Wine Truck® : une marque déposée

WINE TRUCK® n’est pas un terme générique.

C’est une marque déposée par la société Monogramme, publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Intellectuelle sous le numéro 3946191 en Septembre 2012 notamment pour les activités de service de bar et service de vente de vin à consommer sur place ou à emporter.
En conséquence, l’usage de la marque WINE TRUCK® est strictement réservé à la société Monogramme et ayant-droits. Toute personne morale ou physique utilisant la marque WINE TRUCK® sans l’accord écrit de Monogramme s’expose à des poursuites au titre du droit des marques et de la propriété intellectuelle.

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